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/... Le droit européen, un goût venu d'ailleurs -> Introduction...

Comme le tango, la construction européenne alterne les pas en avant et en arrière... mais se poursuit inexorablement. Plus discrète que l'Europe politique, économique et sociale - bien qu'elle en constitue la toile de fond - l'Europe du droit avance, elle, de façon continue. Au point que ce qui était pour Jean Monnet une innovation radicale est devenu, après une génération, sans qu'on y prête attention, une réalité du quotidien... et une construction inébranlable.

Cette réalisation est le fruit d'un travail lent mais obstiné, régulier, constant. Probablement aussi répond elle à un besoin : celui d'un ordre juridique différent, adapté aux réalités nouvelles d'un monde en mutation. Car il ne s'agit ni de la transposition de notre droit écrit latin, ni de l'adaptation de la common law anglo-saxonne : c'est réellement une construction sui generis... et pourtant ça marche ! Faut-il s'inquiéter des méfaits sur notre droit de ce Babel technocratique ? Ou se féliciter de ce métissage culturel réussi, où l'on a su procéder avec pragmatisme, adapter les réponses aux besoins et trouver dans les différents systèmes de droit les éléments permettant la mise au point d'un autre système ? Il y a longtemps que la question n'est plus de savoir si l'on aime ou non, si l'on en veut ou pas, mais de savoir quelles conséquences on en tire.

En tout état de cause, dans notre recherche de "repères" pour comprendre les mutations en cours, de "paradigmes" pour leur donner du sens et de "processus" pour les accompagner, il est clair qu'il s'agit d'un système juridique totalement différent de ce qu'on connaissait jusqu'au milieu du XXè siècle. Malgré ses origines disparates, il a su trouver et garder une cohérence propre ; malgré ces multiples emprunts, il a pu s'articuler (en cohésion et complémentarité) avec chacun des systèmes nationaux, en dépit de leurs dissemblances...

Notons toutefois que la visibilité de cette cohérence de fond est atténuée par le caractère progressif des apports, qui fait que l'ensemble n'a pas toujours l'aspect lisse ou homogène d'une construction monolithique. C'est un des intérêts de la Constitution : elle renforce cette cohérence par une mise en ordre formelle. Ce qui ressemblait à un mille feuilles composé d'apports successifs (Rome, Maastricht, Amsterdam, Nice, etc.) est mis en ordre, restructuré et simplifié : on réduit la complication-confusion et on renforce la complexité maîtrisée ! La question n'est donc plus de savoir si l'on veut un peu plus ou un peu moins d'Europe, d'institutions ou de droit, mais si l'on veut des institutions et un droit européens plus cohérents et plus lisibles, donc plus maîtrisables par les intéressés... à condition qu'eux-mêmes s'y intéressent.

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Sommaire et liens
Introduction
1 - Repères : ni national, ni international
2 - Processus : ni putative, ni soumise
3 - Paradigmes : mi-gouvernement, mi-management
Encadré 1 : Même les Anglais...
Encadré 2 : Le droit européen, un goût venu d'ailleurs


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