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"Pour comprendre l'Europe, il faut être génial ou français..." [- - > Qui l'a dit ? Cliquer... ]
Même pour un Français, se mettre à l'heure de l'Europe n'est pas simple
... heure eusement il y a algoric !


l'heuropéen 2004-05

Brèves sur la construction européenne

Faut-il avoir peur de la Turquie ? -> Faut-il avoir peur de la Turquie ? ...
16 pages pour une vue d'ensemble -> 16 pages pour une vue d'ensemble...
26 pages pour presque tout savoir -> 26 pages pour (presque) tout savoir...
Le nouveau Parlement européen -> Le Parlement nouveau est arrivé...
Sagesse et raison de retour ? -> Sagesse et raison de retour ? ...
Politique fiction ?? -> Politique fiction ? ...
Rappels...
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Qui a peur du plombier polonais ? Epilogue... (juin 2005)
La "jeune Europe" nous donne une salutaire leçon d'humour après nos débats pitoyables sur des chimères minables... voir le document >>>
Et n'oublions pas un plombier polonais qui a quand même donné 2 Nobel à la France lire >>>

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Europe et coopération interentreprises (avril 2005)
Hier, l'union la plus solide et la plus fructueuse était celle que garantissait l'accord le plus formalisé et le plus contraignant. Demain, ce sera celle qui résulte de l'engagement le plus "profondément consenti" - et, à la limite, la formalisation et la contrainte font obstacle à la réalisation d'une union plus qu'elles ne contribuent à sa pérennité.
Car c'est un des paradoxes de notre monde complexe, changeant et ouvert, où accords et alliances s'imposent : plus il faut coopérer, plus c'est difficile... Désormais, la solidité de l'union tient moins à une obligation juridique qu'à un engagement moral lié à une intention commune (ce qu'on veut "produire" ensemble) et à un état d'esprit (fait de confiance et de respect mutuel). Ce constat se vérifie dans les relations humaines (mariage, union libre...) ou le pacte social (création d'une entreprise, d'une association...), comme dans les relations entre institutions (entre entreprises, entre Etats...).
Un rapprochement entre l'entreprise et l'Europe est intéressant : d'une part pour exploiter les analogies que permet un regard croisé (leurs expériences s'éclairent mutuellement), d'autre part pour appréhender l'impact de la construction européenne sur les accords d'entreprises. Cet impact est d'autant plus complexe qu'il est ambivalent : d'un côté l'Union européenne incite les acteurs économiques à coopérer, d'un autre côté elle contrôle strictement les ententes ou les effets qu'elles peuvent avoir sur la concurrence...
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(Dossier HEC-Exed avril 2005)

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Même les Anglais... (février 2005) No comment : extraits d'un discours aux Communes de Jack Straw, secrétaire au Foreign Office le 9 février 2005, après rappel de la question posée par référendum : "La Grande-Bretagne doit-elle approuver le Traité établissant une Constitution pour l'Europe ?"

"Si les électeurs le rejettent, nous nous retrouverons en territoire inconnu, faibles et isolés en Europe. Nous devrons aller chapeau bas à Bruxelles demander à nos partenaires de repartir à zéro ... Si nous finissons par conclure un accord, il sera pire et non meilleur car renégocié à partir d'une position de faiblesse. A long terme, la Grande-Bretagne sera dans une situation à demi coupée de l'Europe et les autres iront de l'avant sans elle. Nous nous retrouverons sans influence, dehors ou en marge, et sans notre mot à dire sur les orientations futures".

"Il y a un véritable argument patriotique en faveur de ce Traité constitutionnel : en faveur d'une Grande-Bretagne forte au sein d'une Europe en voie de se réformer, facteur de prospérité et de sécurité, manifestant ses valeurs et optimisant sa puissance". >>>

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Une fois n'est pas coutume : saluons les propos du Président des USA, forts, lucides, ouverts, chargés de sens, clairs, d'une expression maîtrisée ... (décembre 2004)
"Les lois et les institutions doivent aller de pair avec le progrès de l'esprit humain. En même temps que celui-ci se développe, s'améliore, au même moment que de nouvelles découvertes sont réalisées, que de nouvelles vérités sont découvertes et que les faits et les opinions évoluent, avec les changements circonstanciels, les institutions doivent aussi évoluer au rythme de leur époque. Nous pourrions tout autant exiger d'un adulte qu'il porte ses vêtements d'enfant que demander à la société d'aujourd'hui de rester semblable à ce qu'elle était au temps de nos ancêtres". C'était il y a deux siècles (Thomas Jefferson). Transposition au contexte européen à l'heure des débats sur la Constitution, dans un rapport du Parlement européen (Richard Corbett et Íñigo Méndez de Vigo), excellente synthèse politique et pédagogique sur la Constitution : lire le rapport >>>

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Pourquoi pas : Manifeste pour le français "langue juridique de l'Europe"... (octobre 2004)
La cause peut paraître désespérée, mais la démarche ne manque pas d'allure : Maurice Druon, de l'Académie française, le procureur général près la Cour de cassation, Jean-François Burgelin, et le bâtonnier des avocats de la capitale, Me Jean-Marie Burguburu, rendent public un manifeste invitant le Conseil européen à consacrer le français "langue juridique de l'Europe". Cette initiative, destinée à lutter contre le rôle prépondérant de l'anglais dans les institutions europénnes, a reçu le soutien de personnalités politiques étrangères de premier plan : suite >>>

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Faut-il avoir peur de la Turquie ? (septembre 2004)
Vous trouvez aussi que "les infos de la télé" sont un peu courtes ? Alors voici 2 rapports pour mieux savoir de quoi il est question et se faire une opinion un peu plus éclairée...

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16 pages pour une vue d'ensemble... (août 2004)
...en avant-première : une brochure de la Commission européenne à paraître en novembre 2004 - la Constitution, d'où vient-elle, c'est quoi, pourquoi, qu'y trouve-t-on, que m'apporte-t-elle, qui fait quoi, dans quels domaines... -> télécharger (PDF 560 Ko)

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26 pages pour (presque) tout savoir... (dernière révision : juillet 2004)
...ou en tout cas le minimum que tout citoyen doit connaître : une présentation "grand public" de la Constitution que la Commission européenne va diffuser fin 2004 -> télécharger (PDF 124 Ko)

 
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Le nouveau Parlement européen (juin 2004)

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Sagesse et raison de retour ?

Serions-nous sur le point de sortir d'une trop longue période d'inertie faite de jeux de pouvoir à courte vue et de chicaneries arrogantes ? En effet, après plusieurs mois de crispation peu glorieuse, on peut attendre un changement radical dans l'attitude des dirigeants espagnols. Au lendemain de l'élection du 14 mars 2004, M. Miguel Angel Moratinos, ministre pressenti des Affaires étrangères du prochain gouvernement espagnol a déclaré dans un interview que :

  • "il n'est pas nécessaire de maintenir la répartition du pouvoir prévue par le Traité de Nice" (notamment pour la pondération des voix des Etats au sein du Conseil) ;

  • "il y a d'autres façons de parvenir à des compromis que défendre des minorités de blocage" ;

  • "la relation transatlantique passe par, et se conduit de, Bruxelles, pas de Madrid" ;

  • "la seule façon de défendre nos intérêts est de passer par l'Europe" ;

  • "l'Espagne doit retourner à l'Europe et faire partie du noyau dur où se prennent les décisions européennes".

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Politique fiction ?

Le projet de Constitution adopté par la Convention a été transmis à l'assemblée des représentants des Etats.

Celle-ci - considérant que les conventionnels mandatés par ces Etats avaient déjà donné leur accord sur le projet lors de la Convention - n'a pas jugé utile de ré-ouvrir le débat à son niveau.

Elle s'est donc bornée à transmettre immédiatement le projet à chacun des gouvernements des Etats afin qu'ils ouvrent la procédure de ratification.

Conformément à la règle proposée par le projet - et eu égard à sa nature même - chaque Etat a soumis le projet à la ratification populaire et non pas au vote de son Parlement.

Dans chaque Etat, la ratification a été précédée d'un vaste débat public où les thèses fédéralistes et anti-fédéralistes se sont durement affrontées. Ce débat a été éclairé par une série d'articles de presse de très haut niveau, écrits notamment par un groupe de trois conventionnels.

Lors de la ratification, certains Etats ont demandé que des modifications soient apportées ultérieurement au texte du projet par voie d'amendement : le projet prévoit en effet que la Constitution pourra être amendée - après son entrée en vigueur - avec l'accord de trois quarts des Etats. On prévoit d'ores et déjà de nombreux amendements.

Comme prévu dans le projet de Constitution, celle-ci est (rapidement) entrée en vigueur après ratification par une majorité d'Etats. Les (rares) Etats qui ont refusé de ratifier sont provisoirement restés sous le régime de l'ancien traité. Ils ont, en fait, rejoint les autres peu de temps après.

L'ensemble du processus (de la convocation de la Convention à l'entrée en vigueur de la Constitution) a duré 23 mois.

Telle est l'histoire (résumée) de l'adoption de la Constitution... américaine en 1787/89 !

Cette histoire n'est ni un modèle ni un exemple pour l'Europe car elle n'est pas transposable, pour des raisons historiques, géographiques, politiques, culturelles, etc. évidentes.

Elle constitue toutefois un illustre précédent dont a pu s'inspirer la Convention européenne - un témoignage de génie créateur, de vision historique et de démocratie dont voudront sans doute aussi s'inspirer les Etats qui ont à présent entre leurs mains - en ce début du XXIème siècle - le sort de la Constitution européenne. [-> Voir aussi : Benjamen Franklin..]

Source : Les Amis de la Constitution

 
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Et pour ceux qui auraient un peu oublié...
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L'Europe sur algoric.com, c'est notamment :
-> Voir aussi... Constitution européenne : faut-il tout jeter ?
Oui à la Constitution de l'Union européenne (animation Fond. Robert Schuman)
Les nouveaux adhérents de l'Union européenne (animation)
Les élargissements successifs de l'Union européenne (animation)
D'un élargissement à l'autre (Pourquoi un Parlement européen, 1979)
  Lobby boom en Europe... et plus généralement communication stratégique
  Ni fédération, ni confédération... -> Plan de l'ouvrage et liens...
  Euro...trement
Historique & fonctionnement des institutions
Bases du droit européen
Comprendre l'Union européenne
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haut voir aussi...
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